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Big Aristote

Conditions générales de vente

Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits proposés par la société Big Aristote sur son site web à l’adresse suivante : www.bigaristote.com.

Big Aristote est une EURL au capital de 7 500 € dont le siège social est situé au 38 rue Lepic, 75018 Paris et est enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro de Siret 794 443 566 00015 et INSEE: C75013219397.

La commande implique l’adhésion irrévocable aux conditions générales de vente.

La société Big Aristote rend impossible la vente de produit sans avoir au préalable accepté les clauses ci-dessous.

Article 1 : Objet

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les droits et obligations entre Big Aristote et le client, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. Ces modalités règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes, et relèvent de la réglementation de la vente à distance.

Article 2 : Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site www.bigaristote.com au jour de la consultation du site par le client, et donc dans la limite des stocks disponibles. Lorsque le produit est indisponible, cela s’affiche sur le site, sinon, en cas d’erreur, Big Aristote s’engage à prévenir le client par courrier électronique dans les plus bref délais. Si le produit a déjà été payé, Big Aristote s’engage à rembourser au client le prix de l’article dans un délais de 7 jours.

Big Aristote ne vend pas de produits d’occasion, défectueux ou de qualité inférieures aux standards offerts sur le marché.

Les tailles proposées correspondent au tour de tête en centimètres, comme le veulent les normes en vigueur. Cependant, les chapeaux étant moulés à la main, il se peut qu’il y ait quelques millimètres d’écart, en plus ou en moins, par rapport à la taille affichée. Les conditions de stockage, comme le taux d’humidité, peut également légèrement modifier ce tour de tête.

Nous attirons l’attention du client sur le fait que les photographies illustrant nos produits peuvent s’avérer légèrement différentes de la réalité en raison des réglages de l’écran du client et de l’éclairage lors des prises de vue. Dès lors que les couleurs affichées dépendent de votre écran, nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran reflète correctement la couleur du produit à la livraison.

De plus, s’agissant de créations artisanales, les articles peuvent présenter des irrégularités de finition, des différences minimes de format et/ou de teintes inhérentes à ce type de fabrication qui ne peuvent être considéré comme défauts majeurs. La feutrine de laine véritable employée pour confectionner ces chapeaux peut elle aussi présenté, de par son caractère naturelle, des irrégularités. La responsabilité du vendeur ne peut être remise en cause, la validité de la commande ne peut en être affectée. (a)

En toute hypothèse, et conformément à l’article L111-1 du code de la consommation les photos de présentation des produits proposés dans le catalogue électronique de Big Aristote ne sont pas contractuelles, et ne peuvent engager la responsabilité du vendeur à l’égard de l’acheteur.

Article 3 : Prix des produits

Les prix affichés sont indiqués en euros, toutes taxes françaises comprises, hors participation aux frais de port. Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements seraient répercutés sur le prix des articles. Big Aristote se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, ces prix ne pourraient être modifiés une fois la commande validée.

Le prix doit être payé en intégralité lors de la commande.

Dans l’hypothèse d’une livraison de produits hors du territoire Français, les taxes douanières et formalités sont à la charge exclusive du Client, sauf indication contraire. Le Client s’engage alors à vérifier les possibilités d’importation des produits commandés au regard du territoire du pays de livraison.

Article 4 : Commandes

L’acheteur devra s’identifier en remplissant le formulaire de commande proposé par le site et suivre les instructions.

Il est rappelé que l’acheteur doit obligatoirement: 
- être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique nécessaire pour passer et honorer toute commande ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant de passer et d’honorer toute commande et être en mesure d’en justifier à tout moment ;
- être une personne physique agissant dans le cadre de ses besoins personnels (c’est-à-dire dans un but non-commercial).

Après avoir vérifié le contenu de sa commande, ainsi que le coût total de celle-ci (produits commandés et frais d’expédition), et corrigé d’éventuelles erreurs, l’acheteur la confirmera définitivement. Cette confirmation aura valeur de conclusion du contrat.

Une fois le contrat conclu, Big Aristote transmettra à l’acheteur, par courrier électronique, un reçu de sa commande contenant un récapitulatif des informations inscrites sur le formulaire de commande.

Article 5 : Moyens de paiement

Pour le paiement du prix des produits et des frais d’expédition, l’acheteur suivra les modalités indiquées dans le formulaire de commande.

Afin d’assurer la sécurité des paiements, le site www.bigaristote.com utilise le service de paiement sécurisé de Paypal. Le règlement des achats ne pourra s’effectuer que par carte bancaire (Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard). L’acheteur devra transmettre son numéro de carte bancaire, suivant le type de cette dernière, la date d’expiration de celle-ci ainsi que le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de la carte bancaire).

L’acheteur garantit au vendeur, lors de la validation de son bon de commande, qu’il est en situation régulière à l’égard de l’émetteur de la carte de paiement.

En tout état de cause, Big Aristote se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec le client, de non-paiement total ou partiel d’une commande, d’un paiement par carte bancaire refusée ou bien pour des raisons autres que Big Aristote se réservera le droit d’expliquer à son client. La responsabilité de Big Aristote ne pourra alors en aucun cas être engagée à ce titre.

Lorsque la commande est validée, la demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé. Le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique.

Article 6 : Livraison

Les délais de livraison de nos commandes se situent entre 3 à 5 jours ouvrés (pour la France métropolitaine). Le colis est remis à l’adresse de livraison indiquée sur votre bon de commande. Les délais indiqués sont les délais indicatifs d’acheminement de nos transporteurs en jours ouvrés. Big Aristote décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux ou des moyens de transport, ainsi qu’en cas de grève, ou de perte des produits commandés. Dans ce dernier cas, un certificat d’envoi faisant office de preuve se envoyé au client, qui se devra de retrouver le colis perdu par ses propres moyens.

Big Aristote livre dans toute l’Union Européenne. Mais dans ce cas là, les délais et les frais d’expédition sont bien entendu plus importants que pour une commande en France métropolitaine. En revanche, Big Aristote ne livre pas les boîtes postales.

Colis abimé : Nous vous demandons de ne pas réceptionner un colis endommagé (carton portant des traces visibles d’ouverture et/ou de détérioration) : il faut impérativement le refuser. En effet, les colis quittant les entrepôts de Big Aristote sont toujours impeccables, et doivent vous être livré dans cet état. Si un colis abîmé a été déposé dans votre boîte aux lettres ou que votre gardien l’a réceptionné, le colis est considéré comme « accepté en l’état ». Si aucune réserve n’a été émise, nous ne serons pas en mesure de prendre en compte les éventuelles disparitions, ni de procéder à une indemnisation.

Article 7 : Droit de rétractation

Conformément aux dispositions de l’article L.121-20 du code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 7 jours francs à compter du jour de la livraison pour retourner le produit à Big Aristote pour remboursement, sans pénalités à l’exception des frais de retour (si ce délai de 7 jours expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant). Cependant, l’acheteur se doit obligatoirement d’informer Big Aristote de son intention de retourner le produit par e-mail dans un délai de 72H maximum suivant la réception de ce produit, à l’adresse: contact@bigaristote.com.

La traçabilité du produit en retour est à le charge du client. Si un produit se perd avant son retour, le client est jugé responsable et ne pourra pas être remboursé.

Big Aristote n’acceptera l’échange ou le remboursement des chapeaux que si toutes les conditions suivantes sont remplies :

– L’envoi du mail qui prévient de votre retour dans les 72 heures.

– Le produit ne doit avoir été ni porté, ni usé, ni modifié, ni lavé, ni détérioré. Les chapeaux Big Aristote sont parfumés avant leur envoi avec des fragrances uniques. La modification de leur parfum lors du retour implique que le chapeau a été porté. Il annulerait donc la remboursement de ce dernier.

– Le produit doit être retourné dans son emballage d’origine accompagné de la facture d’achat à l’adresse suivante :  38 rue Lepic, 75018 Paris. FRANCE. Le retour dans un autre emballage présentant des risques de détérioration du produit pendant le transport (format, solidité…) entrainera l’annulation du remboursement si le produit arrive abimé.

En acceptant les conditions de vente, vous déclarez accepter que Big Aristote soit la seule entité à pouvoir jugé de la conformité du retour effectué.

Les frais d’envoi retour ou d’échange doivent être payés par le client désireux d’échanger son produit (y compris pour un changement de taille, le client étant responsable de sa prise de tour de tête. Si questions, contacter contact@bigaristote.com). Mais dans le cas où la restitution du produit par l’acheteur est due à une erreur de Big Aristote, telle qu’un produit manquant dans la commande ou un produit reçu non conforme ou un défaut de fabrication du produit (sous réserve de la partie « a » de l’article 2 des présentes conditions) , Big Aristote s’engage à rembourser, outre le prix d’achat du produit, les frais d’expédition engagés par l’acheteur pour la livraison du produit. L’acheteur qui aura exercé son droit de rétractation dans les conditions du présent article sera remboursé dans un délai de 30 jours à compter de la date à laquelle Big Aristote aura eu connaissance de l’exercice de son droit de rétractation.

Aucun remboursement ne pourra intervenir au profit de l’acheteur qui n’aura pas exercé son droit de rétractation dans les conditions du présent article.

Article 8 : Service clientèle

Pour toute demande d’information ou pour toute réclamation, l’acheteur contactera le service clientèle à l’adresse suivante : contact@bigaristote.com

Article 9 : Informations nominatives

La transmission d’informations sur le site Big Aristote s’opère dans un contexte sécurisé utilisant les protocoles en vigueur sur Internet.

Les numéros de carte de paiement ne sont pas conservés sur le site www.bigaristote.com mais sur le site sécurisé de notre établissement bancaire.

Big Aristote s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées. Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisées que pour le traitement de la commande.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos noms, prénoms, adresse à l’adresse suivante :

Big Aristote,  38 rue Lepic, 75018 Paris

Article 10 : Loi applicable

Les conditions générales de vente et le présent contrat sont régis par la loi française.

La langue des présentes conditions générales de vente est le français. Le présent contrat est soumis à la loi française. Et en cas de litige avec un client, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 11 : Intégralité du contrat

Les présentes conditions générales de vente et le récapitulatif de commande transmis au client forment un ensemble contractuel et constituent l’intégralité des relations contractuelles intervenues entre les parties.

Article 12 : Modifications et mises à jour

Les conditions générales de vente sont modifiées régulièrement notamment en considération d’éventuels changements normatifs. Les nouvelles conditions générales de vente s’appliqueront à la date de leur publication sur le site www.bigaristote.com

Article 13: Généralités

- Propriété Intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle attachés au Site et à chacun des éléments créés pour ce Site sont la propriété exclusive de Big Aristote.
Le Site comprend l’infrastructure, y compris le code informatique, ainsi que le contenu, notamment les textes, commentaires, illustrations et images.
Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le Site sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
Tout usage du site ou de son contenu, y compris leur reproduction ou leur stockage total ou partiel, destiné à un usage autre que personnel et non commercial, est interdit et est constitutive de contrefaçon sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable écrite de Big Aristote.

Toute modification ou utilisation non conforme au Code de la propriété intellectuelle pourra faire l’objet de poursuites pénales et civiles.
Tout utilisateur qui souhaite placer, pour son usage personnel, sur son site, un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du Site, doit obligatoirement obtenir au préalable l’autorisation spécifique et écrite de Big Aristote; en aucun cas son accord ne pourra engager sa responsabilité, à quelque titre que ce soit, sur le site de l’utilisateur ou tout contenu de ce site.

- Responsabilité
Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l’utilisation du Site, ou de l’impossibilité de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption pour cause de manutention ou pour toute autre cause, d’un virus, ou encore d’un problème de connexion, de ligne ou de système.